FONTAINE Pierre François, Collection of 41 plates including - Lot 18

Hôtel Drouot

9 rue Drouot, 75009 Paris.

PUBLIC EXHIBITION room 7 :

Saturday 17 December 2022 from 11am to 6pm

Monday December 19, 2022 from 11am to 6pm

Tuesday, December 20 from 11am to 12pm

SALE

Tuesday December 20, 2022 Hôtel Drouot at 2:30 pm

Phone number during the exhibition : 01 48 00 20 07

AUCTIONEER

Alain Leroy

INFORMATION ABOUT THE SALE

contact@auctioneve.com - 01 53 34 04 04

Maude DRUOTON

m.druoton@auctioneve.com

Camille HEDOUIN

c.hedouin@auctioneve.com

EXPERTS

Michel Saporta

Librairie Ancienne Ormara

30, rue Monsieur Le Prince 75006 Paris. France

+ 33 6 85 52 83 29 - 09 54 76 15 65

michel.saporta@yahoo.fr

Lots 1 to 29

François Lachaud

Expert at the Court of Appeal of Paris.

CECOA expert

06 03 23 05 14

francoislachaud@orange.fr

Lots 30-31-32-34-35-36 and 42

Cabinet Perazzone-Brun

Experts at the Court of Appeal of Paris

14, rue Favart. 75002 PARIS

01 42 60 45 45

brun.perazzone@gmail.com

Lot 102

Maxime Charron

5 rue Auber. Paris 75009

expert@maxime-charron.com

Lots 108-109- 111 to 115

Benoît Reverdy

benoitreverdy@gmail.com

+33 (0) 6 15 31 33 97

Lot 43

Cabinet Portier et associés

26 Bd Poissonnière, 75009 Paris

01 48 00 03 41

contact@cabinetportier.com

lot 58

CONDITIONS DE VENTE

La vente se fera au comptant et en euros, les acquéreurs paieront en sus des enchères par lot adjugé : 28 % TTC

En cas d'enchères portées sur une plateforme live, les frais suivants s'ajouteront aux frais de vente : Frais de Drouot Live en sus des frais acheteurs : 1.5 % HT sur Drouotlive

Ordre d’achat :

Si vous désirez faire une offre d’achat par écrit, vous pouvez utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin de catalogue. Celle-ci doit nous parvenir au plus tard 2 jours avant la vente accompagnée de vos coordonnées bancaires.

Enchères par téléphone : Si vous désirez enchérir par téléphone, veuillez en faire la demande par écrit, accompagnée de vos références bancaires, au plus tard 2 jours avant la vente.

Les demandes d’enchères par téléphone ne seront pas acceptées pour les lots estimés moins de 500 €.

L’expérience montrant qu’à de nombreuses reprises les communications téléphoniques ne sont pas toujours possibles lors du passage des lots, toute demande d’enchère téléphonique présuppose un ordre d’achat à l’estimation basse plus une enchère, au cas où la communication est impossible pour quelque cause que ce soit.

L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15, rue Freycinet 75016 Paris

Enchères et Paiement :

L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur. Il aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses noms et adresse.

En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot “adjugé”, le dit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau.

Les chèques tirés sur une banque étrangère ne seront autorisés qu’après l’accord préalable de la Société EVE .Pour cela , il est conseillé aux acheteurs d’obtenir, avant la vente, une lettre accréditive de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d’achat, qu’ils transmettront à l’étude.

L’adjudicataire pour s’acquitter de son paiement par les moyens suivants :

*par virement bancaire

EVE

CIC PARIS VICTOIRES

Code Banque 30066 Code Guichet 10021

N° de compte 00020270402 Clé RIB 37IBAN

FR76 3006 6100 2100 0202 7040 237- BIC CMCIFRPPXXX

*par CB : Visa, MasterCard , Union Pay  (frais supplémentaires à la charge de l’acheteur 1.7% de l’adjudication)

sur présentation d’un justificatif d’identité, l’identité du porteur de la carte devant être celle de l’acheteur.

*en espèces : jusqu’à 1 000€ pour les acheteurs commerçants français, UE ou étrangers et pour les acheteurs particuliers résidant en France et jusqu’à 15 000€ pour les acheteurs particuliers non-résidents français.

Hors de l’Union Européenne :

L’adjudicataire a l’obligation de demander un certificat CITES de ré-export pour les espèces animales ou végétales dont le commerce est régi par la Convention de Washington du 3 mars 1973, (notamment, les objets travaillés en ivoire d’Elephantidae spp ou de corne de rhinocerotidae spp, le corail, l’écaille de tortue marine…). La délivrance de ce certificat n’étant pas automatique, il lui appartient donc de se renseigner préalablement à la vente, auprès des douanes du pays destinataire, particulièrement s’il s’agit des Etats-Unis. Le retard ou le refus de délivrance de ce document ne saurait justifier ni de l’annulation ou de la résolution de la vente ni du retard de règlement.

OBLIGATION : Pour la délivrance du lot, l’adjudicataire devra présenter sa pièce d’identité et communiquer ses coordonnées

TOUS LES LOTS REVIENNENT À L'ETUDE SAUF : 35 - 44 - 48 - 49 - 56 - 57.1 - 59 - 60 - 61 - 62 - 97 - 98 - 99 - 101 - 105 - 265 - 266- 270 - 275 - 276 - 278 - 281.

À récupérer à l'Hôtel Drouot.

A titre exceptionnel, le magasinage sera ouvert sans rendez-vous :

• Les 22 et 23 décembre de 9h à 17h 

• Du 9 au 13 janvier de 9h à 18h

Les frais de magasinage

Retrait des achats et magasinage :

Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.

L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et la S.V.V. décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.

Les objets de petite taille pourront être stockés gratuitement sur demande à l’étude pour une durée de 15 jours. Passé ce délai, des frais de 5€ par jour et par objet seront appliqués.

 En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’acquittement de l’intégralité des sommes dues.

Les clients non-résidents en France pourront prendre livraison de leurs achats qu’après règlement bancaire incluant les éventuels frais de change, paiement par télex ou Swift.

La formalité de licence d’exportation peut requérir un délai de cinq à dix semaines, celui-ci pouvant être sensiblement réduit selon la rapidité avec laquelle l’acquéreur précisera ses instructions à la Société EVE

A défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception. A l’expiration du délai d’un mois, après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10% du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 €.

Les acheteurs défaillants consentent expressément à ce que l’incident et leur nom soient rendus publics par tout moyen, et ne peuvent se prévaloir d’aucun droit sur le bien impayé.

L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation des dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère